Responsabilité du fait des commentaires de tiers

Si la qualification d'éditeur pour le blogueur ne fait aucun doute, celle d'hébergeur est plus délicate.
En effet, il faut rappeler que le blog est interactif puisque les visiteurs du site peuvent y poster des commentaires, en réponse aux messages du blogueur. En ce sens, le blog se rapproche d'un forum de discussion.
Or, une décision récente du tribunal correctionnel de Lyon du 21 juillet 2005 a qualifié d'hébergeur l'auteur d'un forum de discussion qui n'exerçait qu'une modération a posteriori des messages postés.
Cette qualification juridique pourrait être favorable au blogueur si elle était retenue, dans la mesure où l'hébergeur bénéficie d'un régime de responsabilité " allégé ". (article 6.I.3 de la LCEN)

Celui qui exerce une modération des messages postés sur son blog doit veiller à ce que leur contenu reste raisonnable car sa responsabilité peut être engagée.

En l'absence de modération, le blogueur pourrait encore voir sa responsabilité engagée mais sur un fondement de complicité et non en tant qu'auteur principal.

Vous, blogueur, veillez donc à effectuer un contrôle régulier de tous vos commentaires sur votre blog, sinon la sanction va tomber !!!