Le régime de responsabilité du blogueur

Le blogueur est évidemment responsable des propos qu'il tient sur son blog. Cette responsabilité est à la fois pénale et civile. Le blogueur répondra donc devant la justice de ses propos et de ce qu'il publie.

Il pourra être tenu pour responsable pour diffusion non autorisées d'oeuvres qui violeraient les droits d'un auteur.

Le régime juridique applicable au blogueur est très proche de celui applicable à la presse écrite régi par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse. Ainsi, une personne nommée ou désignée sur un blog pourra demander la correction ou la suppression du message la concernant.

L'article 93-3 de la loi du 29 juillet 1982, qui concerne les infractions dites de "presse", est applicable aux blogs. Parmis ces infractions, les plus connues sont l'injure (une simple insulte) la diffamation (propos énoncés dans le but de nuire à la réputation ou à l'honneur de quelqu'un), et certaines provocations.
(un an de prison, 75 000 euros d'amende).
L'affaire Monputeaux illustre un cas de plainte pour diffamation  -->  pour en savoir plus, venez vite découvrir notre catégorie "Monputeaux".

Le délai de prescription d'un délit de presse est de trois mois à compter de la première publication dudit article.(Vous avez la charge de la preuve concernant la date de première mise en ligne.)