Quelles conclusions tirer suite à la relaxe de "monputeaux.com" ?
Comme nous l'avons mentionné plus haut, Christophe Grébert, créateur du blog "monputeaux.com", a été relaxé en première instance par la 17ème Chambre du Tribunal correctionnel de Paris.
Les attendus du jugement sont intéressants, car ils semblent définir quelles sont les responsabilités des blogueurs quant au contenu de leur site. Et hop, c'est comme ça qu'on retombe sur ses pattes ! Nous revoilà dans le vif du sujet !
Aujourd’hui, le tribunal a reconnu la bonne foi et la prudence suffisante dont le Putéolois avait fait preuve dans ses propos. Christophe Grébert a commenté ladite décision à 01.net : "Le Tribunal a ajouté qu'un blogueur n'est pas tenu de réaliser une contre-enquête quand il cite un article de presse. C'est plutôt une bonne nouvelle. Les auteurs de blogs s'expriment à titre privé et bénévole. Ils n'ont pas les moyens d'un groupe média pour vérifier le bien fondé de l'information".
Dans son jugement, le tribunal estime que l’auteur de MonPuteaux.com " pouvait donc, dans une rubrique consacrée à une revue de presse, citer des extraits d’un article relatif à un litige mettant en cause la mairie de Puteaux (...) dès lors que, comme dans le cas présent, il présentait exactement sa source et ne lui faisait subir aucune dénaturation".
Au Forum des droits sur l’Internet (FDI), on appelle à la prudence :
« Il est prématuré de conclure à un assouplissement des obligations des blogueurs. Le blog n’a pas de régime dérogatoire : la loi de 1881 sur la presse s’est appliquée. La justice a jugé de la bonne foi de Christophe Grébert. Elle a estimé qu’il agissait dans un but légitime d’information publique et qu’il n’avait pas l’intention de nuire »,
commente Stéphane Grégoire, juriste au FDI.
source : 01.net , l'express